Syndicat mixte d'Étude et de Travaux pour l'Aménagement du Durgeon et de ses Affluents

LE CONTRAT DE RIVIERE DU DURGEON

Espace ressource

 

1/ Délibérations du Conseil syndical

 

Année 2016

 

DATES N°  INTITULE DE LA DELIBERATION
28/06/2016 16 06 01  BATARD : REMISE EN ETAT DES CLOTURES ET INDEMNISATION DES AGRICULTEURS
  16 06 02  VEGETATION RIVULAIRE : ENGAGEMENT D'UN EXPERT ECOLOGUE ASSOCIE
  16 06 03  COMITE DE RIVIERE DU DURGEON : DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COLLECTIVITE
  16 06 04  REGLEMENT INTERIEUR DU SMETA
  16 06 05  REGLEMENT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU SMETA
  16 06 06  REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT
  16 06 07  MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
     
22/03/2016 16 03 01  COMPTE ADMINISTRATIF 2015
  16 03 02  COMPTE DE GESTION 2015
  16 03 03  AFFECTATION DES RESULTATS 2015
  16 03 04  PARTICIPATION DES COLLECTIVITES POUR 2016
  16 03 05  BUDGET PRIMITIF POUR 2016
  16 03 06  MISSION D'APPUI JURIDIQUE POUR LA PRISE DE COMPETENCE GEMAPI ET LA REVISION DES STATUTS DU SMETA
  16 03 07  SUIVI APRES TRAVAUX DU BATARD AVAL : CHOIX DU PRESTATAIRE
  16 03 08  POURSUITE DES ACTIONS SUR LE BATARD AMONT
  16 03 09  POSTE DE CHARGEE DE MISSION RIVIERES : DEMANDE DE SUBVENTION SUR L'INVESTISSEMENT
     

Année 2015

    
DATES N°  INTITULE DE LA DELIBERATION
08/12/15 15 12 01

CONVENTION COMPENSATION PISTE CYCLABLE VESOUL COULEVON

  15 12 02 NATURA 2000 ANIMATION 2016
  15 12 03 REALISATION DE DOCUMENTAIRE
  15 12 04 PAPI DELEGATION AU BUREAU POUR CHOIX ETUDE ET ENGAGEMENT
  15 12 05 AFFERMISSEMENT TRANCHE CONDITIONNELLE 3
  15 12 06 ENTRETIEN DE LA VEGETATION RIVULAIRE ET INTERVENTIONS A LA DEMANDE
  15 12 07 RESTAURATION SUR LA COLOMBINE AVALE
  15 12 08 DELEGATION COMPETENCES AU BUREAU
  15 12 09 DELEGATION COMPETENCES AU PRESIDENT
  15 12 10 CREATION DOCUMENT UNIQUE RISQUE PROFESSIONNEL
  15 12 11 CREATION FONCTION ASSISTANT PREVENTION
  15 12 12 HABILITATION AU CDG ASSURANCE RISQUE STATUTAIRE
  15 12 13 CONVENTION CAV SMETA HEBERGEMENT
  15 12 14 OUVERTURE LIGNE TRESORERIE
  15 12 15 OB 2016
     
15/09/15   CONSEIL SYNDICAL ANNULE
     
30/06/15 15 06 01 COMPTE ADMINISTRATIF 2014
  15 06 02 AFFECTATION DES RESULTATS
  15 06 03 CREATION DE POSTE DE REDACTEUR
  15 06 04 AUTORISATION DE VENTE FONCIERE MELINE
     
24/03/15 15 03 01  COMPTE ADMINISTRATIF 2014
  15 03 02  COMPTE DE GESTION 2014
  15 03 03  AFFECTATION DES RESULTATS
  15 03 04  AVENANT A LA CONVENTION DU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION
  15 03 05  DEMANDE D'INTEGRATION D'UNE NOUVELLE COMMUNE ET REVISION DU PERIMETRE SYNDICAL
  15 03 06  MISE EN OEUVRE D'UN PROGRAMME DE GESTION DU BASSIN DE LA FONT. DE CHAMPDAMOY
  15 03 07  DELEGATION AU BUREAU POUR LE CHOIX DE L'ENTREPRISE DE TRAVAUX SUR LE BATARD
  15 03 08  VEGETATION RIVULAIRE : DELEGATION AU BUREAU POUR LE CHOIX D'UN EXPERT ECOLOGUE ASSOCIE
  15 03 09  MELINE AVAL : DELEGATION AU BUREAU POUR LE CHOIX DU PRESTATAIRE
  15 03 10  CONVENTION CADRE AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE
  15 03 11  GRATIFICATION DE STAGE
  15 03 12  PARTICIPATION AU PROGRAMME D'INFORMATION "SAUVONS L'EAU"
     
     

Année 2014

  
DATES N°  INTITULE DE LA DELIBERATION
09/12/14     14 12 01 ANIMATION NATURA 2000 POUR 2015
14 12 02 ELABORATION D'UN PAPI SUR LE DURGEON
14 12 03 CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE
14 12 04 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015
14 12 05 PRIME EXCEPTIONNELLE DE FIN D'ANNEE
     
16/09/14   14 09 01 REVISION DES STATUTS DU SMETA : CONSTITUTION D'UN GROUPE DE TRAVAIL
14 09 02 SUIVI APRES TRAVAUX A CALMOUTIER : POURSUITE ET DEMANDE DE SUBVENTION
14 09 03 LUTTE CONTRE LES INONDATIONS COLOMBIER ET RESTAURATION DU BATARD : AUTORISATION DONNEE A SIGNER LES CONVENTIONS AVEC LES RIVERAINS CONCERNES PAR LES TRAVAUX
     
14/06/14  14 06 01

COMPOSITION DU BUREAU SYNDICAL

14 06 02

ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU

14 06 03

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

14 06 04

DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES AU BUREAU

14 06 05

DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES AU PRÉSIDENT

14 06 06

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ AU SEIN DU COMITÉ DE RIVIÈRE DU DURGEON

14 06 07

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU CNAS

14 06 08

FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS

14 06 09

CONCOURS ET INDEMNITÉS DU RECEVEUR MUNICIPAL

14 06 10

RÉPARTITION DE LA PARTICIPATION 2014 PAR COLLECTIVITÉ MEMBRE AVEC AUXON ET VILORY ADHÉRANT À TITRE PROPRE

14 06 11

LUTTE CONTRE LES RAGONDINS : RÉGULARISATION DU FINANCEMENT DU MATÉRIEL À LA FDGDON

14 06 12

CRÉATION DE POSTE - ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2ÈME CLASSE

14 06 13

DÉLIBÉRATION PORTANT RÉGULARISATION DE LA MODIFICATION DE LA DURÉE HEBDOMADAIRE DE SERVICE SUPÉRIEURE À 10% D'UN POSTE PERMANENT

14 06 14

REPRÉSENTATION DES COLLECTIVITÉS ADHÉRENTES AU SMETA ET CALCUL DES PARTICIPATIONS

14 06 15

REPRÉSENTATION DU SMETA DANS L'AFFAIRE QUI L'OPPOSE À LA COMMISSION DE PROTECTION DES EAUX DE FRANCHE-COMTÉ

     
26/05/2014 14 05 01

INSTALLATION DU CONSEIL SYNDICAL ET ÉLECTION DU PRÉSIDENT

14 05 02

DÉTERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRÉSIDENTS ET ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS

     
03/03/14 14 03 01

PRISE EN COMPTE DE L'EVOLUTION DES INTERCOMMUNALITES AU 1ER JANVIER 2014

14 03 02

COMPTE ADMINISTRATIF 2013

14 03 03

COMPTE DE GESTION 2013

14 03 04

AFFECTATION DES RESULTATS

14 03 05

REPARTITION DE LA PARTICIPATION 2014 PAR COLLECTIVITE MEMBRE

14 03 06

BUDGET PRIMITIF 2014

14 03 07

RESTAURATION DU BATARD : CHOIX DU MAITRE D'OEUVRE DES TRAVAUX

14 03 08

RESTAURATION DU BATARD : CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LES ETUDES FONCIERES

14 03 09

AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE 2 (TRANCHE 3) DES TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA VEGETATION RIVULAIRE

14 03 10

CONTRAT DE RIVIERE DURGEON : VALIDATION DE L'ETUDE BILAN A MI-PARCOURS, DEMANDE DE PROROGATION, DEPOT EN COMMISSION D'AIDE DE L'AGENCE DE L'EAU

14 03 11

REVISION DES STATUTS DU SMETA : RECOURS A UN CABINET D'AVOCATS

14 03 12

MAITRISE D'OEUVRE DU PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS : AVENANT AU MARCHE AVEC PMM

14 03 13

ETUDE BILAN A MI-PARCOURS DU CONTRAT DE RIVIERE DURGEON - AVENANT AU MARCHE AVEC EGIS-EAU

14 03 14

GESTION DE LA PEUPLERAIE DE VELLE-LE-CHATEL

14 03 15

CREATION POSTE REDACTEUR

14 03 16 AUTORISATION DE L'AUTORITE TERRITORIALE A SIGNER LA CONVENTION CADRE DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL NON TITULAIRE PAR LE SERVICE DE MISSION TEMPORAIRE DU CENTRE DE GESTION DEPARTEMENTAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE HAUTE-SAONE
     
     

Année 2013

 

DATES N°  INTITULE DE LA DELIBERATION
10/12/2013 13 12 01

SITE NATURA 2000 "PELOUSES SÈCHES DE LA RÉGION VÉSULIENNE ET VALLÉE DE LA COLOMBINE " : DEMANDE D'AIDES POUR 2014

13 12 02

CONTRAT DE RIVIÈRE : RECENTRAGE DU PROGRAMME D'ACTIONS DU SMETA À L'HORIZON 2016

13 12 03

POSTE DE CHARGÉ DE MISSION RIVIÈRES : DEMANDE DE SUBVENTION

13 12 04 DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2014
     
14/09/2013 13 09 01

BILAN INTERMÉDIAIRE DU CONTRAT DE RIVIÈRE DURGEON 2010-2015

13 09 02

DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AU BP 2013 - CHANGEMENT IMPUTATION COMPTABLE DE L'OPÉRATION 1005 "PROTECTION INONDATION"

13 09 03

RESTAURATION DES COURS D'EAU PRINCIPAUX - MÉLINE. ETUDE D'AVANT PROJET D'AMÉNAGEMENT DE LA MÉLINE AVAL DANS LA PLAINE DE LA VÈZE ET DE LA MALACHÈRE : DÉLÉGATION AU BUREAU POUR LE CHOIX DE L'ENTREPRISE

13 09 04

RÉALISATION DE DOCUMENTAIRES

13 09 05

RÉALISATION DES DIAGNOSTICS DE VULNÉRABILITÉ AUX INONDATIONS - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT

13 09 06 LUTTE CONTRE LES RAGONDINS : FINANCEMENT DU MATÉRIEL À LA FDGDON
     
11/06/2013 13 06 01

SUIVI APRÈS TRAVAUX DE CALMOUTIER : CHOIX DE L'ENTREPRISE EN DEMANDES DE SUBVENTION

13 06 02 SITE NATURA 2000 "PELOUSES SÈCHES ET VALLÉE DE LA COLOMBINE" : DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ANIMATION DU SITE
13 06 03 RENATURATION DU BÂTARD : CHOIX DE L'AJUSTEMENT AU NIVEAU DE LA CONFLUENCE AVAL
13 06 04 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET 2013
13 06 05 RESTAURATION DES COURS D'EAU PRINCIPAUX - MÉLINE : PROPOSITION D'UNE NOUVELLE FEUILLE DE ROUTE POUR UN NOUVEAU PROJET D'AMÉNAGEMENT DANS LA MÉLINE AVAL DANS LA PLAINE DE LA VÈZE ET DE LA MALACHÈRE
     
26/03/2013 13 03 01 COMPTE ADMINISTRATIF 2012
13 03 02 COMPTE DE GESTION 2012
13 03 03 AFFECTATION DES RESULTATS
13 03 04 BUDGET PRIMITIF 2013
13 03 05 SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA CAV-LOGICIEL MARCO
13 03 06 VALORISATION DES DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE DE L'HABITAT AUX INONDATIONS PAR LA REALISATION D'UN DOCUMENTAIRE SPECIFIQUE
13 03 07 OPERATION INONDATIONS : VALIDATION ET DEPOT DES DOSSIERS REGLEMENTAIRES AUX SERVICES INSTRUCTEURS EN VUE DE LA DECLARATION D'INTERET GENERAL DE L'OPERATION
13 03 08 RESTAURATION DU BATARD : CHOIX DES PRIORITES ET ENGAGEMENT DE LA REDACTION DES DOSSIERS REGLEMENTAIRES
13 03 09 OPERATION RESTAURATION DES COURS D'EAU PRINCIPAUX : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA MELINE A L'AMONT ET DANS LA TRAVERSEE DU BOURG D'ECHENOZ LA MELINE-VALIDATION DU CHOIX DE L'ENTREPRISE
13 03 10 ACQUISITION DES PEUPLERAIES A VELLE LE CHATEL : CARACTERISATION DE LA ZONE
     
19/02/2013 13 02 01 REPARTITION DE LA PARTICIPATION 2013 PAR COLLECTIVITE MEMBRE
13 02 02 DELEGATION AU BUREAU POUR CONTRACTER UNE LIGNE DE CREDIT DE TRESORERIE
13 02 03 CLASSES D'EAU 2013
13 02 04 OPERATION RESTAURATION DU BATARD ET SES AFFLUENTS : VALIDATION DU PROJET ET DÉFINITION DES MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME DE TRAVAUX (RUISSEAU DE VIENNE ET LE RUISSEAU DES FOURCHES)
13 02 05 AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE 1 DES TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA VEGETATION RIVULAIRE
13 02 06 OPERATION LUTTE CONTRE LES INONDATIONS : VALIDATION DU PROJET ET MISE A JOUR DES DOSSIERS REGLEMENTAIRES
13 02 07 OPERATION LUTTE CONTRE LES INONDATIONS : DEMANDE DE DECLARATION D'INTERET GENERAL DE LA MISSION DE REALISATION DES DIAGNOSTICS DE VULNERABILITE DE L'HABITAT INONDABLE
13 02 08 SITE NATURA 2000 "PELOUSES SECHES ET VALLEE DE LA COLOMBINE"
13 02 09 POSTE D'INGENIEUR-COORDINATEUR : DEMANDE DE SUBVENTION
     
     

Année 2012

DATES INTITULE DE LA DELIBERATION
11/12/2012 12 12 01 DEBAT ORIENTATION BUDGETAIRE 2013
12 12 02 DM 3 AU BP 2012 : INTEGRATION COMPTABLE DE L'OPERATION 1005 "PROTECTION INONDATION"
12 12 03 DETERMINATION DES CADENCES D'AMORTISSEMENT A COMPTER DE 2013
12 12 04 RENOUVELLEMENT MAINTENANCE DU LOGICIEL E-MAGNUS
12 12 05 CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
     
30/10/2012 12 10 01 ETUDE BILAN A MI-PARCOURS DU CONTRAT DE RIVIERE DU DURGEON
12 10 02 CREATION D'UN POSTE PERMANENT DU NIVEAU DE LA CATEGORIE A (COMPLÉMENT DÉLIBÉRATION 12 06 10 DU 12 JUIN 2012)
12 10 03 DELEGATION AU BUREAU SYNDICAL POUR L'ACQUISITION DE PEUPLERAIES A VELLE LE CHATEL
     
18/09/2012 12 09 01 MELINE : POINT DE SITUATION DU DOSSIER. ENGAGEMENT DE LA MOE POUR LES TRAVAUX À L'AMONT ET DANS LA TRAVERSÉE DU BOURG D'ECHENOZ-LA-MÉLINE
12 09 02 TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA MELINE DANS LA TRAVERSÉE DE LA PLAINE DE LA VÈZE ET LA PLAINE DE LA MALACHÈRE. ACCORD DE PRINCIPE EN VUE DE L'ENGAGEMENT DE LA MISSION DE MAÎTRISE D'ŒUVRE
12 09 03 CONCOURS ET INDEMNITES DU RECEVEUR MUNICIPAL
12 09 04 CONTRAT ASSURANCE STATUTAIRE
     
12/06/2012 12 06 01 COMPTE ADMINISTRATIF 2011
12 06 02 COMPTE DE GESTION 2011
12 06 03 CALCUL DES PARTICIPATIONS POUR LES COMMUNES EN LIMITE DE BASSIN VERSANT
12 06 04 RESTAURATION DES QUAIS DU DURGEON AU DROIT DE L'HOTEL DE VILLE DE VESOUL
12 06 05 REALISATION DE DOCUMENTAIRES
12 06 06  REALISATION DES TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA VEGETATION RIVULAIRE 2012-2016 / TRANCHE N°1
12 06 07 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA COLOMBINE DANS LA TRAVERSEE DE CALMOUTIER
12 06 08 RETRAIT DELIBERATION CREATION POSTE INGENIEUR PRINCIPAL
12 06 09 FIXATION DU SEUIL D'ASSIMILATION DU SMETA A UNE COMMUNE DANS LES CONDITIONS FIXEES PAR LE DECRET N° 2000-954 DU 22 SEPTEMBRE 2000
12 06 10 CREATION D'UN POSTE PERMANENT INGENIEUR TERRITORIAL
12 06 11 CDG : RENOUVELLEMENT ADHESION MEDECINE DU TRAVAIL
12 06 12 REGLEMENT INTERIEUR : MODIFICATION DE L'ARTICLE 12
12 06 13 INSTITUTION DU REGIME DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS)
     
27/03/2012 12 03 01 BUDGET PRIMITIF 2012
12 03 02 REPARTITION DE LA PARTICIPATION 2012 PAR COLLECTIVITE MEMBRE
     
21/02/2012 12 02 01 ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2012
12 02 02 DELEGATION DE COMPETENCES AU BUREAU ET AU PRESIDENT
12 02 03 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
12 02 04 PROGRAMME DE MODERNISATION DES BATIMENTS D'ELEVAGE
12 02 05 CLASSES D'EAU 2012
12 02 06 RENOUVELLEMENT DE LA CAO

 

2/ Délibérations du Bureau syndical

 

Année 2016

DATES INTITULE DE LA DELIBERATION
08/03/2016 16 03 01 MESURES REPARATRICES SUITE A LA PLAINTE DE LA CPE
  16 03 02 PAPI : CHOIX DU PRESTATAIRE
 

Année 2015

DATES INTITULE DE LA DELIBERATION
19/05/2015 15 05 01 VEGETATION RIVULAIRE : AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
  15 05 02 CHOIX DE L'ENTREPRISE SUR LE BATARD
     
     

Année 2014

DATES INTITULE DE LA DELIBERATION
02/12/2014 14 12 01 AVENANT AU MARCHE SUR LA GESTION DE LA VEGETATION RIVULAIRE
     
16/10/2014 14 10 01 AVENANT AU MARCHE SUR LA MELINE AMONT
     
     

Année 2013

DATES INTITULE DE LA DELIBERATION
   Pas de décision du Bureau en 2013
     

Année 2012

DATES INTITULE DE LA DELIBERATION
27/11/2012 12 11 01 ACQUISITION DE PEUPLEURAIES A VELLE-LE-CHATEL
     
04/09/2012 12 09 01 TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA MELINE A L'AMONT ET DANS LA TRAVERSEE DU BOURG D'ECHENOZ-LA-MELINE
     

ACTUALITÉS

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70000 VESOUL
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